Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE MAQUETTES
Monsieur Yvon PAGEOT

Numéro de dépôt :
1191228
Date de dépôt :
03/11/1978
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
FRANCE MAQUETTES de Yvon PAGEOT

Présentation de la marque FRANCE MAQUETTES

Déposée le 3 novembre 1978 par monsieur Yvon PAGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « FRANCE MAQUETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Yvon PAGEOT domicilié(e) 12, boulevard Sévigné, 22000 SAINT-BRIEUC. - France.

La marque FRANCE MAQUETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191228.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FRANCE MAQUETTES est expirée depuis le 3 novembre 1988.

Yvon PAGEOT a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE MAQUETTES


Monsieur Yvon PAGEOT - 12, boulevard Sévigné, 22000 SAINT-BRIEUC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21

Maquettes de plans de modèles réduits de bateaux, d'accessoires et de boîtes de construction en bois, métaux et matériaux plastiques, modèles et créations personnelles ou reproductions à une échelle déterminée de navires existants ou ayant existé.